GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT - CONSTRUCTION D'UNE RÉSIDENCE SENIOR - RUE DE L'HOPITAL A MARCKOLSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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9 résultats pour la valeur "13/11/2023" du filtre Date de séance, pour la valeur "Administration et gestion des services" du filtre Domaine
SITUATION DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/11/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DE LA CONVENTION PARTENARIALE PROPOSÉE PAR L'UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION EN INDIVISION AUPRES DE L'ETAT ET AVEC LA REGION GRAND EST, L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG ET LA VILLE DE STRASBOURG DU BATIMENT OSMOSE I POUR LE PARLEMENT EUROPEEN.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/11/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SAEM LA MAISON DU TERRITOIRE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES LOCAUX A SAUSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2024 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/11/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SA HLM NEOLIA 7 LOGEMENTS EN PRET SOCIAL DE LOCATION ACCESSION PSLA A KEMBS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DE CONVENTIONS DE BONNES PRATIQUES EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE MISE EN PLACE D'UN PARTENARIAT AVEC LE CREDIT SOCIAL DES FONCTIONNAIRES AU TITRE DE L'ACTION SOCIALE DE LA COLLECTIVITE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace